On entend régulièrement parler de « gouvernance hospitalière ». Mais derrière ce terme un peu compliqué, une question simple se pose : qui décide réellement à l'hôpital, et pourquoi ?
La gouvernance, c'est quoi ?
La gouvernance, c'est tout simplement la manière dont un hôpital est dirigé, organisé et prend ses décisions.
Elle permet de déterminer les grandes orientations de l'établissement : organisation des services, projet médical, finances, ressources humaines, investissements, qualité des soins, conditions de travail…
Mais une chose est importante : la gouvernance d'un hôpital ne repose pas uniquement sur le directeur.
Plusieurs acteurs interviennent, chacun avec un rôle précis.
Le directeur : le pilote de l'établissement
Le directeur est responsable de la conduite de l'établissement.
Il prend notamment les décisions administratives, financières et organisationnelles et assure la mise en œuvre des orientations de l'hôpital.
En résumé : le directeur pilote et décide dans le cadre de ses compétences.
La CME : la voix de la communauté médicale
La Commission médicale d'établissement (CME) représente les médecins, pharmaciens, odontologistes et maïeuticiens de l'établissement.
Elle intervient principalement sur les questions médicales : projet médical, organisation des soins, qualité et sécurité des prises en charge…
Elle apporte l'expertise médicale dans la gouvernance.
Le directoire : préparer et conduire la stratégie
Le directoire est une instance qui assiste le directeur dans la conduite de l'établissement.
Il participe notamment à l'élaboration du projet d'établissement et aux grandes orientations de l'hôpital.
C'est un lieu où la direction et la communauté médicale travaillent ensemble sur la stratégie de l'établissement.
Le conseil de surveillance : regarder, contrôler et orienter
Le conseil de surveillance porte bien son nom : il exerce notamment un rôle de surveillance et se prononce sur les grandes orientations de l'établissement.
Il comprend notamment des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels et des personnalités qualifiées.
Il permet notamment d'apporter un regard extérieur sur la gestion et les grandes orientations de l'hôpital.
Et les représentants du personnel ?
C'est ici que cela devient particulièrement important pour les agents.
Le CSE (Comité social d'établissement) représente les personnels.
Il est consulté sur de nombreux sujets qui concernent directement la vie professionnelle des agents : organisation, fonctionnement, conditions de travail, effectifs, projets, restructurations…
La F3SCT (Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail), lorsqu'elle intervient dans son champ de compétences, se concentre plus particulièrement sur la santé, la sécurité et les conditions de travail.
Les représentants du personnel sont là pour faire remonter la réalité du terrain et défendre les intérêts collectifs des agents.
Pourquoi cette gouvernance est-elle nécessaire ?
Parce qu'un hôpital, ce n'est pas seulement un budget, un organigramme ou des tableaux Excel.
C'est avant tout des professionnels qui travaillent ensemble pour prendre en charge des patients.
Une décision peut sembler parfaitement logique depuis un bureau.
Mais une fois arrivée dans un service, les professionnels peuvent constater qu'elle est difficilement applicable, qu'elle manque de moyens ou qu'elle risque de dégrader les conditions de travail ou la prise en charge.
C'est précisément pour cela que le dialogue, la concertation et la représentation des personnels sont essentiels.
Gouverner, ce n'est pas simplement décider
Une bonne gouvernance devrait permettre de :
écouter → discuter → confronter les points de vue → expliquer → améliorer → décider.
Les représentants du personnel ne sont donc pas un obstacle à la gouvernance.
Au contraire, ils participent à son équilibre.
Ils peuvent être d'accord avec une décision, proposer des améliorations ou s'y opposer lorsqu'ils estiment qu'elle porte atteinte aux agents ou au service public.
Et c'est parfaitement normal.
Et pourquoi cela concerne chaque agent ?
Parce que les décisions prises dans le cadre de la gouvernance peuvent avoir des conséquences très concrètes :
⇒ modification des horaires ;
⇒ réorganisation d'un service ;
⇒ évolution des effectifs ;
⇒ mutualisation d'activités ;
⇒ nouveaux projets ;
⇒ changements dans les conditions de travail ;
⇒ investissements et équipements ;
⇒ évolution de l'offre de soins.
La gouvernance, ce n'est donc pas quelque chose qui se passe « au-dessus » des agents.
Elle peut directement modifier leur quotidien.
À retenir
La gouvernance hospitalière, c'est l'organisation collective du pilotage de l'hôpital.
Le directeur dirige.
La communauté médicale apporte son expertise.
Le directoire participe à la conduite stratégique.
Le conseil de surveillance exerce son rôle de surveillance.
Les représentants du personnel portent la voix des agents.
Parce qu'un hôpital ne peut pas être bien gouverné sans écouter celles et ceux qui le font fonctionner chaque jour.
Et parfois, participer à la gouvernance, c'est aussi savoir dire NON.
C'est le rôle du dialogue social : pas empêcher de décider, mais permettre de décider en connaissance de la réalité du terrain.
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