Les établissements de petite et moyenne taille, qui exercent une diversité d'activités, rencontrent d'importantes difficultés en matière de certification, ce qui se traduit par un taux record d'établissements non-certifiés.
Alors que la certification "qualité" des établissements de santé par la Haute Autorité de Santé (HAS) est à mi-chemin, il est alarmant de constater que malgré la visite de plus de la moitié des structures, le pourcentage d'établissements non certifiés n'a jamais été aussi élevé. Sur les 1 444 visites de certification effectuées par les experts de la HAS sur les 2 394 prévues, 33 établissements n'ont pas encore obtenu leur certification au 15 janvier.
La procédure de certification, plus axée sur le terrain et prenant mieux en compte le point de vue des patients, a contribué à une amélioration générale de la culture qualité au sein des établissements de santé. Pourtant, une structure sur six n'a pas encore atteint les critères requis pour la certification, et 13% ont été certifiées sous conditions, devant fournir des preuves d'amélioration dans un délai de six à douze mois. Pour les 3% restants, la non-certification est une réalité, avec une visite de reprogrammée dans les douze à vingt-quatre mois pour établir les correctifs nécessaires.
Cette tendance inquiétante montre des disparités régionales, avec un tiers des établissements en Pays de la Loire, 20% en Nouvelle-Aquitaine et en Normandie, et plus de la moitié en Guadeloupe et en Guyane ne parvenant pas à obtenir la certification.
La taille de l'établissement semble jouer un rôle crucial, les plus petites structures et celles de taille moyenne avec une diversité d'activités étant les plus en difficulté. La HAS reconnaît ces défis et s'engage à travailler avec les autorités régionales de santé et la Direction Générale de l'Offre de Soins (DGOS) pour soutenir ces établissements dans l'élaboration de plans d'action pour l'amélioration de la qualité.
En revanche, les centres hospitaliers universitaires (CHU) et les grands établissements, qu'ils soient publics, privés lucratifs ou d'intérêt collectif, affichent généralement de bons résultats de certification, soulignant l'importance d'une culture de gestion de la qualité au sein de la gouvernance.
La non-conformité à certains critères essentiels est souvent déterminante dans la décision de certification de la HAS, notamment en ce qui concerne la prise en charge des urgences vitales, l'intimité et la dignité en psychiatrie, ou encore la gestion des médicaments à risque. D'autres aspects comme l'information sur les directives anticipées ou la participation des patients à leur propre prise en charge nécessitent également des améliorations.
Alors que ce cycle de certification se termine en septembre 2025, la réflexion sur une nouvelle version du référentiel est déjà entamée. Cette évolution devrait mettre l'accent sur une évaluation plus approfondie des pratiques et des résultats, tout en explorant de nouveaux domaines tels que le numérique, l'intelligence artificielle et l'engagement des patients.
Toutes les décisions de certification, y compris les rapports, sont disponibles sur le site Qualiscope